Download La Criminologie Pour les nuls (French Edition) by Alain BAUER,Christophe SOULLEZ PDF

By Alain BAUER,Christophe SOULLEZ

Un consultant pour comprendre le crime et les moyens de le combattre

Vous êtes fasciné par los angeles criminologie, los angeles police scientifique et le travail d'enquête ? Ce advisor vous entraîne dans les profondeurs du monde du crime, et vous offre une meilleure compréhension des sombres recoins de l'esprit criminel et des moyens d'action des défenseurs de l. a. loi.

Vous comprendrez ce qu'est un crime, remark le mesurer, et ses conséquences sur les victimes et los angeles société en général. Vous explorerez les différentes théories qui cherchent à expliquer pourquoi les individus commettent des crimes. Vous identifierez les différents forms de crimes, du crime en col blanc au crime organisé ou au terrorisme. Vous suivrez les policiers pendant qu'ils poursuivent et arrêtent les criminels. En somme, vous découvrirez les véritables motivations du crime, los angeles façon dont los angeles société réagit face à cette threat, et, surtout, les moyens de limiter son expansion.

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Download Droit pénal spécial (Université) (French Edition) by Michel Véron PDF

By Michel Véron

Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions mentionnées dans les Livres II et III, ainsi que des principales infractions des Livres IV, IV bis et V du Code pénal, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit donc des infractions qui sanctionnent les atteintes aux personnes, aux biens, à l. a. state, l'État et l. a. paix publique. Ce manuel correspond au contenu du cours enseigné sous l'intitulé "Droit pénal spécial" dans les facultés de droit ainsi qu'au programme des examens ou concours qui portent sur cette matière. L'auteur a intégré les tendencies des nombreuses lois récentes dont le contenu concerne le droit pénal spécial. Il en est ainsi de los angeles loi du nine juillet 2010 sur les violences faites aux femmes et au sein des undefined, de l. a. loi dite "LOPSSI 2" du 14 mars 2011 et de l. a. loi dite "de simplification et d'amélioration de l. a. qualité du droit" du 17 mai 2011. Cette édition contient en outre des ideas découlant des arrêts innombrables rendus par le Conseil constitutionnel saisi de questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) contestant l. a. définition de nombreuses infractions, ainsi que l'interprétation de ces textes par le juge pénal au regard des principes constitutionnels en vigueur. L'étude de chaque infraction est menée en insistant, tout particulièrement, sur les éléments constitutifs, los angeles répression et les particularités de los angeles poursuite qui l. a. concernent. Le commentaire du texte législatif est abondamment illustré par de nombreux exemples concrets tirés de l. a. jurisprudence los angeles plus récente. Cette méthode révèle ainsi le rôle complémentaire du législateur et du juge en droit pénal spécial.

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Download La standardisation et le droit international: Contours d'une by Yannick Radi PDF

By Yannick Radi

Cet ouvrage suggest une théorie dialectique de los angeles formation du droit : los angeles standardisation. Cette théorie inscrit los angeles réflexion sur l. a. formation du droit dans un cadre conceptuel novateur, caractérisé par le procéduralisme et le systémisme. Ce faisant, elle renouvelle l’approche positiviste classique qui envisage l. a. création du droit statiquement, par le prisme des resources. Cette nouvelle théorie permet de penser los angeles formation du droit dans un archétype idéal, l’ordre juridique coopératif, et est ici étudiée à l’égard de deux ordres coopératifs contemporains: les ordres juridiques nationaux et l’ordre juridique international.
Dans le cadre de l’exposé de los angeles standardisation, cet ouvrage suggest des analyses originales sur des thèmes clefs de l. a. pensée juridique. Il en est ainsi à l’égard de ideas tels le « general » ou l’ordre juridique, mais aussi de questions telles l. a. normativité et ses caractéristiques, le raisonnement juridique ou encore los angeles dichotomie création/application du droit. Au-delà et dans une point of view plus pratique, cet ouvrage offre des études détaillées de l’évolution des ordres juridiques nationaux et overseas ainsi que de los angeles formation de leurs droits. Tel est notamment le cas de los angeles formation du droit overseas des investissements, en relation avec les pratiques conventionnelles et arbitrales.
Cet ouvrage est destiné à un huge public : aux étudiants et universitaires travaillant en théorie/philosophie du droit, droit foreign public et droit foreign des investissements ; mais aussi aux étudiants et universitaires d’autres disciplines -relations internationales, sciences politiques, sociologie, philosophie- intéressés par le fonctionnement et les dynamiques animant les ordres juridiques et los angeles formation du droit.

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Download Les grandes décisions de la cour commune de justice et by Sylvain Sorel Kuate Tameghe,Paul Gérard Pougoue PDF

By Sylvain Sorel Kuate Tameghe,Paul Gérard Pougoue

En créant entre les Etats events au traité OHADA une Cour commune de justice et d'arbitrage, les rédacteurs de ce traité ont ecu à l'idée de dynamiser par ce moyen l'œuvre d'uniformisation en cours du droit des affaires en Afrique, notamment en s'assurant que les règles édictées sont interprétées et appliquées de los angeles même manière dans l'ensemble des can pay signataires. Une décennie après l'adoption des premières règles uniformes, il n'est pas prématuré de prendre los angeles mesure de l'activité de los angeles cour.

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Download Le 1% artistique (French Edition) by La Bibliothèque Juridique PDF

By La Bibliothèque Juridique

Le 1% artistique
Versions livre numérique et livre papier mises à jour le 15 mai 2017.

Le dispositif dit du 1 % artistique est une procédure spécifique de commande d'œuvres d'art, qui impose aux maîtres d'ouvrages publics de consacrer un pour cent du coût de leurs buildings à los angeles commande ou l'acquisition d'une œuvre d'un artiste vivant spécialement conçue pour le bâtiment considéré. Mis en position pour soutenir l. a. création contemporaine et sensibiliser le public, le dispositif répond à des règles spécifiques de passation de los angeles commande publique.

Sections du livre:
- Commande publique d'une œuvre d'art : le 1% artistique
- Opérations concernées
- Œuvres d'art concernées
- Calcul du 1 %
- Procédure
- DC1 2016 - Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants
- DC2 2016 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
- Référence - Décret n°2002-677 du 29 avril 2002 relatif à l'obligation de décoration des structures publiques
- Référence - Circulaire du sixteen août 2006 relative à l'obligation de décoration des buildings publiques

Ce livre est disponible en model imprimée et livre numérique. los angeles model livre numérique est disponible gratuitement au layout Kindle avec l'achat de l. a. model papier. Dans sa model électronique, il dispose d'une desk des matières dynamique et d'une mise en web page soignée.

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Download La loi bancaire : questions particulières / De bankenwet : by Pierre De Pauw,Kris De Schutter,Michèle Grégoire,Laurent PDF

By Pierre De Pauw,Kris De Schutter,Michèle Grégoire,Laurent Ruzette,Nicolas Staner,Jo Swyngedouw,Dirk Van Gerven,Christophe Wauters,Jean-Pierre Buyle

En 2014, los angeles nouvelle loi bancaire du 25 avril 2014 était l’enfant né de los angeles crise financière. Elle était imprégnée très largement par le droit européen.
Quelques mois plus tard, il était temps de faire le element sur cette réglementation à l. a. lumière de l. a. transposition de ces textes dans l. a. vie des entreprises concernées et des premières réflexions des auteurs et des praticiens.
Six thèmes ont été retenus : l. a. supervision, los angeles gouvernance, l. a. rémunération, l. a. constitution des activités bancaires, l. a. résolution et les fonds propres.
Pour chacun de ces sujets, nombre des meilleurs spécialistes en l. a. matière ont settle foré de répondre, dans le cadre d’un colloque organisé par los angeles Conférence du jeune barreau de Bruxelles et le Vlaams Pleitgenootschap, dont le présent ouvrage contient les actes.

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In 2014 ontstond de nieuwe bankenwet van 25 april 2014. Deze wetgeving is ontstaan uit de financiële trouble en doordrenkt van Europese wetgeving.
Enkele maanden later is de tijd gekomen om stil te staan bij deze wetgeving in het licht van de implementatie van deze teksten in het bedrijfsleven van de betrokken ondernemingen en bij de eerste reflecties van de auteurs en de practici. Er worden zes thema’s weerhouden: het toezicht, het bestuur, het inkomen, de structuur van bancaire activiteiten, de afwikkelingsplannen en het eigen vermogen. In het kader van een studienamiddag, georganiseerd door l. a. Conférence du jeune barreau de Bruxelles en het Vlaams Pleitgenootschap, antwoorden verschillende specialisten ter zake op vraagstellingen voor ieder van deze onderwerpen. Dit boek is de weergave hiervan.

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Download Le droit administratif: « Que sais-je ? » n° 1152 (French by Dominique Pouyaud,Prosper Weil PDF

By Dominique Pouyaud,Prosper Weil

Nous sommes aujourd’hui accoutumés à voir l’État soumis au contrôle juridictionnel, au aspect que nous oublions que l’existence même d’un droit administratif relève, en quelque sorte, du miracle. En effet, n’est-il pas étonnant que l’État accepte de se considérer comme lié par le droit ? L’histoire nous apprend que l. a. conquête de l’État par le droit est relativement récente et n’est pas encore universellement achevée.
Cet ouvrage se suggest de clarifier los angeles réalité du droit administratif, c’est-à-dire l’ensemble des règles définissant les droits et tasks de l’administration. Il permet par là même de se familiariser avec un droit qui n’est pas, et ne peut être, un droit comme les autres, étant par nature plus proche de los angeles sphère politique que juridique.

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Download Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques by Viviane Vannes PDF

By Viviane Vannes

L’ouvrage, conçu comme un manuel juridique du contrat de travail, se veut à los angeles fois théorique et pratique. Théorique, d’abord, parce qu’il examine de manière systématique l’ensemble des inclinations légales qui règlent los angeles formation, l’exécution et l. a. dissolution du contrat de travail, théorique ensuite parce qu’il study de manière minutieuse l’application qui en est faite par los angeles jurisprudence, et l’interprétation qui en est donnée par los angeles doctrine.
Pratique, parce qu’il ambitionne d’apporter une réponse juridique aux nombreuses questions qui se posent actuellement dans los angeles vie d’un contrat de travail. Il research dès lors et notamment les critères d’existence du contrat de travail et des autres kin de travail non salariées au regard de l. a. belief nouvelle du lien de subordination distinguant dans les family de travail, l’autorité juridique et l’autorité économique. Il s’attache à l’analyse des modalités requises à los angeles formation du contrat, aux règles applicables à l. a. responsabilité professionnelle du travailleur, au transfert d’entreprise, aux différentes motives de suspension du contrat de travail et à leurs régimes de defense spécifiques, enfin aux modes de cessation du contrat de travail réglés par le code civil et los angeles loi du three juillet 1978 relative aux contrats de travail.
L’ouvrage s’attache essentiellement à déterminer les règles légales ou jurisprudentielles qui régissent aujourd’hui le contrat de travail, malmené plus que tout autre contrat de droit commun, par les contingences de los angeles vie économique et ses inévitables répercussions sur l. a. vie contractuelle. los angeles référence de plus en plus fréquente aux règles de droit civil, donc au principe de l’autonomie de l. a. volonté, pour le réglementer, et l’adoption régulière de nouvelles législations ou tendencies insérées dans les lois-programmes en vue de restreindre l. a. safeguard des travailleurs en sont des exemples frappants. los angeles e-book de l’ouvrage vient donc à point.

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Download L'identité juridique de la personne humaine (Logiques by Géraldine Aïdan,Emilie Debaets PDF

By Géraldine Aïdan,Emilie Debaets

L'identité juridique de los angeles personne humaine nécessite aujourd'hui d'être revisitée : aux critères objectifs traditionnels (nom, prénom, nationalité) renforcés par des nouveaux critères biologiques et technologiques (données biométriques, empreintes génétiques...) s'adjoignent de plus en plus des critères subjectifs (volonté, sexe psychique, sentiment d'appartenance...) pour déterminer l'identité de l. a. personne humaine. Sur chacun des elements de l'identité de l. a. personne humaine, une double examine, juridique et extrajuridique a ainsi été menée.

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